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« Tout seul on va plus vite,
Ensemble on va plus loin ! »

Cadre légal - Sites ressource

26 / mai / 2014

Un outil présentant de manière claire et précise les différents textes légaux qui concernent directement ou indirectement le secteur de l’accueil des enfants (accueil temps libre, écoles de devoirs, exploitation des aires de jeux, engagement de volontaires, etc.). Les références, une mise en perspective, les aspects obligatoires, des sources d’information, etc.

Vous y retrouverez les textes qui concernent l’accueil en général ainsi que l’accueil extrascolaire, les écoles de devoirs et les centres de vacances. Entre autre : le décret "ATL" du 3 juillet 2003 - Accès direct au décret (II Accueil > D.Extra-scolaire).

Pour consulter les textes, tels que décrets et arrêtés, qui font la loi belge.

La base de données de la législation dans la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Pour tout savoir sur la règlementation du travail (contrat d’occupation d’étudiants, etc.).

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