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« Tout seul on va plus vite,
Ensemble on va plus loin ! »

Cadre légal - Sites ressource

26 / mai / 2014

Brochure « Enfance encadrée »

  • Téléchargement
  • Explications : Un outil présentant de manière claire et précise les différents textes légaux qui concernent directement ou indirectement le secteur de l’accueil des enfants (accueil temps libre, écoles de devoirs, exploitation des aires de jeux, engagement de volontaires, etc.). Les références, une mise en perspective, les aspects obligatoires, des sources d’information, etc.

La rubrique « Accueil temps libre » du site de l’Office de la Naissance

Le site du « Moniteur belge »

  • Lien
  • Explications : Référence pour consulter les textes, tels que décrets et arrêtés, qui font la loi belge.

Le site « Gallilex »

  • Lien
  • Explications : La base de données de la législation dans la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Le site web du Service public fédéral « Emploi, Travail et Concertation sociale »

  • Lien
  • Explications : Pour tout savoir sur la règlementation du travail (contrat d’occupation d’étudiants, etc.).
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